Gérard Sivilia

De: Sivilia (Gérard, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019478277(source JORF)
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Gérard Sivilia
membre du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, avec pour suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Groupe:
Comité technique de l'électricité
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000427267(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Gérard Sivilia
membre de la 6e section « équipement et ingénierie » du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Remplace:M. Xavier Pin
Groupe:
Comité technique de l'électricité
suppleant
JORFTEXT000000451991(source JORF)
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Gérard Sivilia
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000802011(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Sivilia (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000248977(source JORF)
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Sivilia (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594727(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Gérard Sivilia
(en service détaché)
Objet:
à la 1re classe du grade, hors échelle C, 1er chevron
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000756871(source JORF)
promotion
10 Mai 200110/05/2001
De: Sivilia (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769025(source JORF)
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Sivilia (Gérard)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000750329(source JORF)
promotion
12 Février 200012/02/2000
De: Sivilia (Gérard, Léon)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Mozambique ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Sivilia (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000746504(source JORF)
promotion
14 Décembre 199614/12/1996
De: Sivilia (Gérard)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, actuellement chargé de mission au ministère de la coopération
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Maputo (Mozambique)
Remplace:M. Jean Habert
Groupe:
La Poste
JORFTEXT000000186126(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Sivilia (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000715221(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre pour le développement rural, le développement social, les infrastructures, la recherche et l'environnement
cabinet="Ministre pour le développement rural, le développement social, les infrastructures, la recherche et l'environnement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000164757(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
1er juin 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000346005(source JORF)
désignation
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346005(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
10 avril 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000174724(source JORF)
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
JORFTEXT000000174724(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Sivilia (Gérard)
sous-directeur de l'informatique
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
Direction du développement
suppleant
JORFTEXT000000172705(source JORF)
désignation
22 Juin 199122/06/1991